Pérouges, Mairie de (Ain, France)

• Municipal

La commune de Pérouges, anciennement Perogiae ou Perosges, -classée l’un des plus beaux villages de France- se situe sur la côtière, à l’Ouest de la Plaine de l’Ain et à seulement 2 Kilomètres de Meximieux. Appartenant à la Communauté de communes de la Plaine de l’Ain, la Cité médiévale constitue son principal attrait, avec plus de 500 000 visiteurs par an.
Les hameaux sont ceux de Catimel, la Glaye, Mas Rovet, Mengeat, la Nette, le Péage, Rapan, l’Allagnier et la Pierrière. De plus, on compte plusieurs fermes isolées dont Cochet, le Colombier, les combes, Chez le Comte, la Croisette, la Grande Dangereuse, la Valbonne, Liaudon et Refurieux.
L’économie de la cité est tournée vers le tourisme et l’artisanat. Nombreux ateliers perpétuent le travail manuel de l’argile, du papier ou du métal dans les murs de la cité.
Les premières occupations du site sont fort anciennes. Les fouilles réalisées au lieudit Croix Tombée offrent une chronologie qui court du Chalcolithique au mérovingien. A l’ époque médiévale, Pérouges était une seigneurie appartenant successivement aux comtes de Forez et de Lyon, à l’abbaye de Cluny, à la famille de Genève et aux Dauphins de Viennois. C’est Henry Dauphin, évêque de Metz qui accorda les franchises à la ville en 1329. En 1334 Humbert, dernier dauphin, leur concéda par privilège spécial « qu’on ne leur pourrait faire procès criminel, sinon qu’il y eu partie plaignante, hormis pour le larcin, l’homicide et la trahison et, en même temps, immunité de tous péages, leydes et tributs ». En 1354 le territoire de Pérouges est cédé au comte de Savoie. Assiégé par les Dauphins en 1469, la cité reste imprenable et les habitants reçoivent comme récompense 20 ans d’exemptions d’impôts (fouages, subsides, péages, gabelles et pontonnage).
Depuis le traité de Lyon en 1601, Pérouges entre dans les territoires du royaume de France. Tout au long du XVIIème siècle la seigneurie appartient à la famille de Montgeffon. C’est une période d’expansion pour la cité qui compte plusieurs confréries (tisserands bouchers, cordonniers). L’ouverture de nouvelles voies de communication entre Lyon et Genève et Lyon et Strasbourg déviera l’activité commerciale de Pérouges vers Meximieux. Petit à petit, Pérouges entrera dans un lent déclin, comportant la perte d’habitants et la baisse des activités liées au commerce et à l’artisanat. C’est bien grâce à l’impulsion du Comité de défense et de conservation du Vieux Pérouges que la Cité est protégée. En 1921 la plupart des maisons de la cité sont classées Monument Historique.
Pérouges compte plusieurs bâtiments singuliers : l’ancien hôpital, unique maison du XVIIIème siècle de la cité et qui appartenait aux sœurs de Saint-Jospeh de Bourg-en-Bresse, la maison des dîmes, qui servait d’entrepôt à grains et autres redevances collectées et payés à l’abbaye de Cluny, le grenier à sel, la maison Plantier dont le rez-de-chaussée daterai de l’époque romane, la maison Messimy, la maison Cazin, la maison du Prince, résidence des comtes de Savoie ayant servi à loger les châtelains de Pérouges ou encore la maison Henri Heer, qui abrite le musée du Vieux Pérouges.

Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne

La mairie est organisée avec deux pôles :
• Finances, patrimoine, personnel et cimetière d'un côté et ;
• Administration générale, urbanisme et accueil de l'autre.

Les dossiers clos sont enregistrés dans la série "Archives intermédiaires". L'archiviste opère le tri nécessaire avant chaque versement dans le fonds clos.

Les locaux de conservation des archives sont situés à la mairie de Pérouges, dans le bâtiment de l'ancienne école communale.

La mairie conserve les archives issues de l'administration communale depuis sa création en 1790. En 1792, la commune hérite de la gestion de l’état civil et des archives paroissiales remontant à 1592.

Inventaire des archives de Pérouges, Adeline Dufour, Centre de gestion de l'Ain, 2008
Inventaire des archives de Pérouges, Jordi Rubió, Centre de gestion de l'Ain, 2022

Lundi : de 14h00 à 16h45
Mardi : de 10h00 à 11h45
Mercredi : de 09h00 à 11h45

Le Vendredi : de 14h00 à 18h30

Toute personne peut obtenir communication des documents conservés par la collectivité dans le respect de la réglementation en vigueur sur la communicabilité des archives publiques (articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine) ou des conditions émises par les donateurs ou déposants d’archives privées.
Toute personne désireuse de consulter les archives communales doit produire une pièce officielle d’identité comportant une photographie.
La consultation des documents s’effectue obligatoirement sur place. Il n’est consenti aucun prêt à domicile de documents d’archives.
La consultation se fait sur rendez-vous aux heures d’ouverture de la mairie.
Les lecteurs doivent veiller à ce que les documents communiqués ne subissent aucun dommage, dégradation ou altération par leur fait ou leur négligence.

Accès de plain pied.

FR28011201200016_IC_000000126

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Norme ISDIAH (Norme internationale pour la description des institutions de conservation des archives), 1e édition, 2008.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Final

Partial

2022-12-05 [ISO 8601] première rédaction

• French

• Latin

Notice élaborée par Jordi Rubió, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain)