Ordonnaz (Ain, France)

Identity area

Type of entity

Corporate body

Authorized form of name

Ordonnaz (Ain, France)

Other form(s) of name

  • Ordinatus (XIIe siècle)
  • Ordenas (XIIIe siècle)
  • Ordinacii (XIIIe siècle)
  • Ordenato (XIVe siècle)
  • Ordonato (XIVe siècle)
  • Ordonaz (XIVe siècle)
  • Ordenaz (XIVe siècle)
  • Ordonas (XVIe siècle)
  • Ordonnax (XVIe siècle)
  • Ordonnas (XVIIe siècle)
  • Ordonats (XVIIe siècle)

Description area

Dates of existence

1790/2099

History

A l’origine, Ordonnaz fut d’abord habitée par des religieux, avec l’installation du prieuré de Saint-Ruf vers le XIe siècle. En raison d’un trop faible nombre de religieux, les chanoines de Saint-Ruf installèrent des femmes à leur place en 1222 malgré l’... »

Places

Commune du canton de Lagnieu et membre de la Communauté de communes Rhône-Chartreuse de Portes, Ordonnaz se situe à 20 km de Belley et 64 km de Bourg-en-Bresse. Le village est limité avec Lompnas par le ruisseau de la Gouille. Le biez des Cruies, ... »

Legal status

Collectivité territoriale

Functions, occupations and activities

La commune constitue le premier niveau d’administration territoriale et bénéficie de la clause de compétence générale, qui lui permet d’intervenir dans tous les domaines dès lors qu’il existe un intérêt public local. En tant que représentant de l’État ... »

Mandates/sources of authority

Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne
Décret du 20 septembre 1792 qui détermine le mode de constater l’état civil des citoyens. Texte en ligne
Loi du 28 ... »

Internal structures/genealogy

  1. Composition
    La commune est administrée par un conseil municipal dont les membres sont élus au suffrage universel direct pour six ans. Le maire préside le conseil municipal, dont il organise les travaux et exécute les délibérations. Il est secondé par un

  2. ... »

General context

Liste des maires :
Marin GRINAND (1790-1792)
Pierre-Joseph BABOLAT (1792-an II)
Jean LAPIERRE (agent municipal, an IV - an VIII)
Marin ROBIN (an VIII-1808)
Humbert LAPIERRE (1808-1811, révoqué ), frère de Jean Lapierre
Marin ROBIN (1811-1821, remplacé)
Benoit ... »

Relationships area

Related function

Control area

Authority record identifier

FR28011201200016_NA_000000893

Institution identifier

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Rules and/or conventions used

Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et ... »

Status

Final

Level of detail

Partial

Dates of creation, revision and deletion

2020-05-05 [ISO 8601] première rédaction

Language(s)

  • French

Script(s)

  • Latin

Maintenance notes

Notice élaborée par Ségolène Bérard, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).

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