Ok
Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs
Matomo Analytics
dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.
Aide à la recherche
Politique de confidentialité
Mentions légales
Centre de gestion de l’Ain
Archives départementales de l’Ain
Ouverture de session
Langue
Contactez-nous
Inventaires en ligne
Personnes et collectivités
Institution de conservation
Lieux
Sujets
Images numériques
Fonctions
Recherche avancée
Recherche générale
Rechercher
Confrançon, Mairie de (Ain, France)
Recherche avancée »
Presse-papier
Presse-papier
Effacer la selection
Aller à mon classeur
Charger mon classeur
Sauvegarder mon classeur
Fonds
Recherche rapide
Fonds
FRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
Sous-fonds
Archives modernes
Série
T - Urbanisme
Groupe de documents
T3-11 - Permis de construire.
3 en plus...
Dossier
T6 - n° 49 499 - 62 573
Dossier
T7 - n° 63 290 - 72 728 ; enregistrement des permis (1975-1978)
Dossier
T8 - n° 73 775 - 84 636
Dossier
T9 - n° 84 658 - 92 606 ; 80 06 044 - 80 06 262
Dossier
T10 - n° 80 06 362 - 80 26 138 ; 115 N 023 - 115 N 051 ; 81 D 0084 - 82 N 0155
Dossier
T11 - n° 82 N 0214 - 82 N 0375
Rapports
n° 80 06 362 - 80 26 138 ; 115 N 023 - 115 N 051 ; 81 D 0084 - 82 N 0155
Il n'y a pas de rapports pertinents pour cet élément
Annuler