Primary contact
Mairie de Montagnat
1655 route du Village
Montagnat, Ain (Rhône-Alpes ; département)
FR 01250
Montagnat, Mairie de (Ain, France)
La première mention de la commune remonte à l’an 1013. En effet, dans un acte du cartulaire de Tournus il est fait état d’une Villa Montanicus. Cette mention du XIème siècle fait penser que la commune a une origine gallo-romaine.
En époque médiévale le ... »
Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne
La mairie dispose d'un local archives entièrement refait à neuf.
La mairie de Montagnat conserve les archives issues de sa propre administration communale depuis sa création en 1790. En 1792, la commune hérite de la gestion de l’état civil et des archives paroissiales remontant à 1669. On trouve également dans les ... »
Du Lundi au Mardi : de 13h30 à 16h30
Le Jeudi : de 13h30 à 16h30
Le Vendredi : de 09h00 à 12h15 de 13h30 à 16h30
Le Samedi : de 09h00 à 11h30
Toute personne peut obtenir communication des documents conservés par la collectivité dans le respect de la réglementation en vigueur sur la communicabilité des archives publiques (articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du ... »
Accès personnes handicapés au rez-de-chaussée.
FR28011201200016_IC_000000127
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Norme ISDIAH (Norme internationale pour la description des institutions de conservation des archives), 1e édition, 2008.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR ... »
Final
Partial
2022-12-27 [ISO 8601] première rédaction
Pré-inventaire des Richesses touristiques et archéologiques des cantons de Péronnas et Viriat, département de l’Ain, 1997, p. 68-88.
BOUCHU (intendant), Déclaration des biens des communautés, 1665 – 1670, volume II (Bresse), p. 301.
SAINT-PIERRE, Dominique,... »
Notice élaborée par Jordi Rubió, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).