Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
- B1-2
- Groupe de documents
- 1790-1815
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêtés, délibérations, circulaires.
- Tout
- administration, 2 résultats
- administration générale, 2 résultats
- circonscription territoriale, 2 résultats
- district révolutionnaire, 2 résultats
- circulaire, 2 résultats
- Révolution de 1789, 2 résultats
- structure administrative, 1 résultats
- administration préfectorale, 1 résultats
- arrêté préfectoral, 1 résultats
- correspondance, 1 résultats