Mognerets (Illiat, Ain, France ; lieudit)

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

Mognerets (Illiat, Ain, France ; lieudit)

Terme générique Illiat (Ain, France)

Mognerets (Illiat, Ain, France ; lieudit)

Termes équivalents

Mognerets (Illiat, Ain, France ; lieudit)

Termes associés

Mognerets (Illiat, Ain, France ; lieudit)

1 Descriptions archivistiques résultats pour Mognerets (Illiat, Ain, France ; lieudit)

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Chemins ruraux et communaux.

Acquisition, vente et échange de délaissés de chemins : actes d’acquisition, d’alinéation et d’échange, arrêtés préfectoraux, correspondance (1875-1892). Vente de la portion inutile à la vicinalité d’un chemin rural situé au lieudit Mognerets : acte de vente, arrêté préfectoral, correspondance (1871).