Primary contact
18 rue du 19 mars 1962
Marboz, Ain (Rhône-Alpes ; département)
FR 01851
Identity area
Identifier
FRAC01232
Authorized form of name
Marboz, Mairie de (Ain, France)
Parallel form(s) of name
Other form(s) of name
Type
- Municipal
Contact area
Type
Address
Street address
18 rue du 19 mars 1962
Locality
Marboz
Region
Ain (Rhône-Alpes ; département)
Country name
France
Postal code
01851
Telephone
Fax
URL
Note
Description area
History
Deux figures se détachent de l’histoire de Marboz :
• Joseph Marie Alexandre Pochon (1840-1908). Né Marboz dont il a été maire à plusieurs reprises. Il a également été élu député de l’Ain (1893-1901), président du Conseil général de l’Ain (1892-1908) et sénateur de l’Ain (1901-1908). Il fait partie des huit électeurs de la commune à voter contre au plébiscite du 8 mai 1870. Un monument érigé en sa mémoire se trouve devant la mairie de Marboz.
• Louis Robin (1923-2014). Né à Marboz, il fut conseiller général du canton de Coligny de 1955 à 1979 et maire de Bourg-en-Bresse de1977 à 1985 et député de la 1ère circonscription de l’Ain de 1981 à 1986.
Geographical and cultural context
Mandates/Sources of authority
Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne
Administrative structure
La mairie est organisée autour d'un secrétariat unique.
Records management and collecting policies
Buildings
La commune dispose de plusieurs locaux archives dispersés dans la mairie.
Holdings
La mairie de Marboz conserve les archives issues de sa propre administration communale depuis sa création en 1790. En 1792, la commune hérite de la gestion de l’état civil et des archives paroissiales remontant à 1559.
Finding aids, guides and publications
Access area
Opening times
Access conditions and requirements
Toute personne peut obtenir communication des documents conservés par la collectivité dans le respect de la réglementation en vigueur sur la communicabilité des archives publiques (articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine) ou des conditions émises par les donateurs ou déposants d’archives privées.
Toute personne désireuse de consulter les archives communales doit produire une pièce officielle d’identité comportant une photographie.
La consultation des documents s’effectue obligatoirement sur place. Il n’est consenti aucun prêt à domicile de documents d’archives.
La consultation se fait sur rendez-vous aux heures d’ouverture de la mairie.
Les lecteurs doivent veiller à ce que les documents communiqués ne subissent aucun dommage, dégradation ou altération par leur fait ou leur négligence.
Accessibility
Services area
Research services
Reproduction services
Public areas
Control area
Description identifier
FR28011201200016_IC_000000022
Institution identifier
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Rules and/or conventions used
Norme ISDIAH (Norme internationale pour la description des institutions de conservation des archives), 1e édition, 2008.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Status
Final
Level of detail
Full
Dates of creation, revision and deletion
2018-07-16 [ISO 8601] première rédaction
Language(s)
- French
Script(s)
- Latin
Sources
Maintenance notes
Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).