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FRAC01258 - Fonds communal de Montceaux
Sous-fonds
Archives modernes
Série
T - Urbanisme
Dossier
T1 - Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Dossier
T2 - Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Dossier
T3 - Lotissements et division de parcelles.
Groupe de documents
T4-13 - Permis de construire.
Rapports
Lotissements et division de parcelles.
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