Zone d'identification
Cote
1K5
Titre
Élections socioprofessionnelles.
Date(s)
- 1920-1982 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2017-12-31)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Chambre départementale d’agriculture : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1920, 1925-1936, 1951-1982).
Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1930-1979).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’... »
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- opinion » élection » élection sociale » élection professionnelle
- économie » entreprise » organisation professionnelle » chambre consulaire
- procès-verbal d'élection
- liste électorale
- liste nominative
- justice » organisation judiciaire » juge » prud'homme
- agriculture » économie rurale » exploitation agricole » baux ruraux
- déclaration