L'Abergement-Clémenciat (Ain, France)
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Termes hiérarchiques
L'Abergement-Clémenciat (Ain, France)
Terme générique Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
L'Abergement-Clémenciat (Ain, France)
- Terme spécifique Brody, Bief (L'Abergement-Clémenciat, Ain, France)
- Terme spécifique L'Abergement-Clémenciat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1
- Terme spécifique La Chèvre, Pont de (L'Abergement-Clémenciat, Ain, France)
Termes équivalents
L'Abergement-Clémenciat (Ain, France)
- Employé pour L'Abergement-Clémencia (Ain, France)
Termes associés
L'Abergement-Clémenciat (Ain, France)
3 Descriptions archivistiques résultats pour L'Abergement-Clémenciat (Ain, France)
1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Chemins de petite communication, chemins départementaux.
- 1O3
- Dossier
- 1878-1971
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Chemin de petite communication n°10 des Petits Cruets à la route départementale n°8, élargissement : état estimatif des terrains à acquérir, rapport (1878).
Chemin départemental n°2, aliénation de délaissés de chemins : actes d’aliénation (1945).
Chemin départemental n°64, élargissement et redressement sur les communes de Neuville-les-Dames, Sulignat et L’Abergement-Clémenciat : états parcellaires, déclaration d’utilité publique, dossier de procédure, plans, correspondance (1970-1971).