- 1I8
- Dossier
- 1812-1849
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Ordres de conduite, délibération ordonnant l’expulsion des vagabonds, correspondance.
6 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Ordres de conduite, délibération ordonnant l’expulsion des vagabonds, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Source de Gérose, droit d’irrigation : correspondance (1921-1922) ; acquisition de terrain pour l’alimentation en eau potable et la construction d’un lavoir pour le quartier de la gare : promesse de vente, financement, déclaration d’utilité publique, ... »
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Extension du réseau de distribution d’eau potable.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Établissement de canalisations aux quartiers de La Gare et de Croix Trieux : financement, devis descriptif des travaux, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif, cahier des charges, soumissions, adjudication, plan, réception des travaux, ... »
Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Réglementation de l’installation des cafés, cabarets et débits de boissons : arrêté du maire (1883).
Débits de boissons permanents : registre à souche des déclarations d’ouverture, déclarations d’ouverture et de mutation, autorisations, arrêtés ... »
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Location de la grange du prieuré : baux (an II-1816).
Location de la cave du prieuré : baux à loyer (an II-1819).
Location de la terre de Bolaro : baux, plan (an III-1834).
Location de terrains au Riez : baux (an IV).
Location d’un dessous de maison près de ... »