- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
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- File5I6 - Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
- File5I7 - Épidémie de variole à l’école des Pigots.
- File5I8 - Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
- File5I9 - Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
- File5I10 - Ordures ménagères et eaux usées.