- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieI - Police, hygiène publique, justice
- Sous-série5I - Hygiène publique
- Groupe de documents5I4-5 - Installations classées.
- Dossier5I4 - Porcheries, poulaillers, abattoir et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Confrançon.
- Dossier5I5 - Porcheries, poulaillers et abattoir établis sur les communes de Marsonnas, Montcet, Polliat, Saint-Didier-d’Aussiat, Curtafond, Mézériat, Vandeins, Saint-Genis-sur-Menthon, Saint-Cyr-sur-Menthon, Montracol, Saint-Martin-le-Châtel.