- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- SubfondsArchives modernes
- SeriesI - Police, hygiène publique, justice
- Subseries5I - Hygiène publique
- recordgrp5I4-5 - Installations classées.
- File5I4 - Porcheries, poulaillers, abattoir et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Confrançon.
- File5I5 - Porcheries, poulaillers et abattoir établis sur les communes de Marsonnas, Montcet, Polliat, Saint-Didier-d’Aussiat, Curtafond, Mézériat, Vandeins, Saint-Genis-sur-Menthon, Saint-Cyr-sur-Menthon, Montracol, Saint-Martin-le-Châtel.