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Chaley, Mairie de (Ain, France)
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Chaley, Mairie de (Ain, France)
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Fonds
FRAC01076 - Fonds communal de Chaley
Sous-fonds
Archives modernes
Série
I - Police, hygiène publique, justice
Sous-série
1I - Police locale
1 en plus...
Dossier
1I2 - Chasse.
Dossier
1I3 - Recensement des chiens.
Dossier
1I4 - Débits de boissons.
Dossier
1I5 - Pompes funèbres.
Dossier
1I6 - Inondations.
Dossier
1I7 - Police des eaux.
Rapports
Inondations.
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