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Descriptions archivistiques
Seulement les descriptions de haut niveau Confrançon, Mairie de (Ain, France)
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Fonds communal de Confrançon

  • FRAC01115
  • Fonds
  • 1596-2012

Le fonds ancien de la commune est constitué des seuls registres paroissiaux (GG1-8, 1596-1792). Sur la partie moderne, l’ensemble des registres des délibérations du conseil municipal ont été conservés. On trouve un registre des arrêtés du maire couvrant ... »

Confrançon (Ain, France)

Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf

  • FRAC01115-S3
  • Fonds
  • 1921-1930

Comptabilité : listes des souscripteurs propriétaires de la bascule, registre de comptabilité, avertissement pour le recouvrement des contributions directes (1921-1930). Cession à la commune de la bascule et de son droit de bail : acte (1930).

Société du poids public du Logis-Neuf (Confrançon, Ain)

Fonds du Comité républicain de Confrançon

  • FRAC01115-S2
  • Fonds
  • 1901-1924

Statuts, registre des délibérations, listes des membres, état des cotisations, factures.

Comité républicain (Confrançon, Ain)