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Amodiation de terrains communaux : baux, marché de gré à gré, correspondance (1853-1894). Location d’un logement pour l’instituteur : baux (1852-1853). Location amiable des immeubles dépendant de la succession en déshérence de Joseph Pagneux : arrêté ... »
Amodiation de terrains communaux : baux, marché de gré à gré, correspondance (1853-1894). Location d’un logement pour l’instituteur : baux (1852-1853). Location amiable des immeubles dépendant de la succession en déshérence de Joseph Pagneux : arrêté préfectoral, baux, correspondance (1865, 1882, 1895). Location de l’ancienne école des filles : baux, cahier des charges, délibération, procès-verbal d’adjudication (1881-1885, 1912). Location du presbytère : baux, délibérations, cahiers des charges, procès-verbal d’adjudication, correspondance (1907, 1912, 1923, 1927, 1959, 1968) ; expulsion locative du sieur Pithioud, curé : délibération, ordonnance judiciaire d’expulsion, exploits d’huissiers, correspondance (1907). Location de la maison de l’ancienne fabrique d’église : délibération, baux (1907, 1912, 1926, 1934-1935). Location d’un logement situé au bourg rue de Bourgogne : états des lieux (1913, 1927). Location d’un jardin : baux (1941). Location d’un bâtiment : bail emphytéotique (1980).
Cantine scolaire. – Aménagement dans le bâtiment de l’ancienne fabrique : projet, délibérations, devis estimatif, plans, pièces comptables, correspondance (1940-1941). Écoles des garçons et des filles situés au bourg. – Réfection des toitures : devis ... »
Cantine scolaire. – Aménagement dans le bâtiment de l’ancienne fabrique : projet, délibérations, devis estimatif, plans, pièces comptables, correspondance (1940-1941). Écoles des garçons et des filles situés au bourg. – Réfection des toitures : devis estimatif, délibérations, traité de gré à gré, réception des travaux, pièces comptables, correspondance (1951-1953). Groupe scolaire. – Installation du chauffage central : projet, délibérations, marché négocié, procès-verbal de réception des travaux, plans, certificats de paiement, décomptes des travaux, factures, correspondance (1977-1978).
Construction : acquisition d’un terrain appartenant au sieur Pariset, procès-verbaux descriptif et estimatif, cahier des charges, projet, modifications du Conseil municipal apporté au projet initial, financement, procès-verbal d’adjudication, pièces ... »
Construction : acquisition d’un terrain appartenant au sieur Pariset, procès-verbaux descriptif et estimatif, cahier des charges, projet, modifications du Conseil municipal apporté au projet initial, financement, procès-verbal d’adjudication, pièces contractuelles, réception des travaux, délibérations, plans, honoraires, factures, décomptes des travaux, correspondance (1881-1888). Réparations consistant en la reconstruction du mur de clôture côté sud : devis estimatif, marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, délibération (1956).
Conseil académique de l’Ain : désignation des délégués cantonaux (1851). Comité communal pour l’instruction primaire : désignation des membres, arrêté préfectoral, correspondance (1834, 1840, 1843, 1846-1848). Commission scolaire : désignation des membres (... »
Conseil académique de l’Ain : désignation des délégués cantonaux (1851). Comité communal pour l’instruction primaire : désignation des membres, arrêté préfectoral, correspondance (1834, 1840, 1843, 1846-1848). Commission scolaire : désignation des membres (1888). Fonctionnement de l’instruction primaire : sondage sur l’état de l’enseignement primaire : instruction, tableau (1834) ; admission d’un enfant épileptique : courrier (1857) ; cours d’adultes (1868-1869) ; admission d’enfants de communes voisines (1881) ; mise en place de maîtresses de couture dans les écoles mixtes de la Galope et de Montdésert (1898). Carte scolaire, ouverture et fermeture de classes : création d’une école de filles et mise en place d’une institutrice (1880-1881) ; création et suppression d’une classe enfantine (1883-1888) ; transformation de l’école de garçons à une classe et de l’école de filles à 2 classes en une école mixte à 3 classes : arrêté rectoral (1971). Instituteurs et institutrices, nomination et traitement : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, états de fréquentation des élèves pour servir au traitement des instituteurs, suspension, états des indemnités de résidence, logement de fonction, frais de chauffage des écoles, instructions, correspondance (1833-1923, 1975). Gratuité des enfants indigents : listes nominatives, listes supplémentaires, attribution d’aides, notifications, instructions, correspondance (1848-1879). Inspection académique de l’Ain : bulletins de visite et d’inspection de la DDEN [1] : bulletin de visite (1982). Mobilier et équipement matériel scolaire, élaboration de l’inventaire : inventaires des écoles des garçons, des filles et de l’école de la Galope (1886, 1890, 1898) ; acquisition : attribution d’aides, correspondance (1856, 1882, 1887, 1889-1890). Regroupement pédagogique intercommunal (RPI) de Curciat-Dongalon/Saint-Nizier-le-Bouchoux, création : protocole (1979). Distribution de lait et de sucre dans les écoles : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, délibérations, factures, instructions, correspondance (1955-1966).
