- 1G12
- Dossier
- 1934-1973
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
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Fait partie de Fonds communal de Béréziat
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Fait partie de Fonds communal de Béréziat
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Gestion des flux : relevés des déclarations de récolte et stock de vin, déclarations de récolte et stock de vin.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Taxes, contributions, exonérations.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Taxe sur les billards : registre des déclarations (1899). Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et taxe sur les vélocipèdes : registres à souche des déclarations (1895-1927). Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains : registres à souche des déclarations (1891-1981). Dégrèvement d’impôts : registre à souche des déclarations (1905-1935). Taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe sur les chasses gardées : registre de déclaration des éléments imposables (1941-1956).
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registre des déclarations (1893-1906) ; rôles (1882, 1899-1918).
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
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Mutuelle contre la mortalité du bétail : déclarations d’animaux, estimation du bétail, correspondance (1909-1913).
Union agricole : livre comptable, cotisations, (1920-1937).
Syndicat agricole de Béreyziat : statuts, récépissés du dépôt légal à la mairie, extrait du procès-verbal de l’assemblée générale, liste nominative (1945-1991).
Coopérative de stockage des céréales de l’Ain : bulletins individuels, décompte (1947).
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
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Fonctionnement : création du syndicat, arrêtés préfectoraux, délibérations, transfert de compétence, documents transmis pour information.
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Statistique générale des sinistres.
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Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels de déclaration agricole, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
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Notifications, avis et actes de décès, correspondance.
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Secours aux indigents : listes nominatives, délibérations, certificats d’indigence, signalements, factures, correspondance (1852-1953). Secours exceptionnels. – Lutte contre le froid : listes nominatives, attribution de charbon, instructions (1963-1971). Secours : correspondance (1852, 1871, 1892). Colis de Noël (1963-1982).
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Compagnie communale des sapeurs-pompiers de Béréziat, création, organisation, effectif, personnel et discipline : arrêté préfectoral de constitution du corps communal, arrêtés préfectoraux de nomination, listes et états nominatifs, registre matricule, équipement matériel, engagements, instructions, correspondance (1939-1982). Compagnie communale des sapeurs-pompiers de Saint-Jean-sur-Reyssouze. – Création : arrêté préfectoral, règlement, correspondance (1900)
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Consignes de vote, instructions (1892-1893) ; demandes de réhabilitation (1897-1919)
Revenus et charges de la commune
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Retraites ouvrières et paysannes.
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Listes nominatives des affiliés, pièces justificatives, carnets, allocations familiales, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Service de la remonte et du harnachement : état nominatif des habitants qui ont droit au paiement de prestations fournies à l’autorité militaire.
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
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Réparation et entretien des chemins.
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Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe (1882, 1899-1919, 1936-1938).
Réparations, état des chemins, prestations des chemins : rapports de l’agent-voyer, tableaux des tarifs, états des travaux à exécuter, états des fournitures et ouvrages réalisés, délibérations, comptes des recettes et dépenses, subventions, taxe vicinale, correspondance (1851-1971).
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Livres et registres de paie, carnets de bulletins de salaire.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Hôpital de Pont-de-Vaux : délibérations, admission de malades, correspondance.
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Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registres des arrêtés du maire.
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Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registre des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
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Recensement des voitures susceptibles d’être requises.
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Registres des déclarations, listes nominatives, souches des déclarations.