Le registre des réquisitions et de vérification du nivellement des dépenses de guerre contient également les premières délibérations du conseil municipal du 10 juillet 1813 à 1816, quelques copies de lettres ainsi qu’une ordonnance de la direction générale de la police sur l’observation des dimanches et fêtes du 7 juin 1814. Par conséquent, il relève également de la sous-série 1D. Il a été décidé de le conserver avec les registres des réquisitions des guerres napoléoniennes en raison de l’infériorité du nombre de délibérations par rapport aux réquisitions militaires.