Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1730-2022 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
L'ensemble représente 18,1 ml d'archives sur support papier (volume relevé en 2023).
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
D’après les chroniques locales, les archives de Prémillieu subirent un incendie la nuit du 2 au 3 août 1857. A cette époque la mairie avait pris lieu dans le presbytère, situé à la maison Senghor, qui jouxtait la fromagerie de Prémillieu. Cependant, les ... »
Zone du contenu et de la structure
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
11,72 ml d'archives ont été éliminés.
Un tableau de gestion a été élaboré pour arrêter le calendrier de conservation des archives de la commune.
Mode de classement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 19... »
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Instruments de recherche
RUBIÓ Jordi, Commune de Prémillieu. Inventaire des archives (1730-2022), Péronnas : CDG 01, 2023
Zone des sources complémentaires
Unités de description associées
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »
Statut
Final
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision, de suppression
2024-02-15 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Note de l'archiviste
Notice élaborée par Jordi Rubió, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).