Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1631-2020 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
Le fonds classé représente 27,46 mètres linéaires (ml) répartis comme suit (métrage relevé en 2021) :
• 0,23 ml d’archives anciennes (antérieures à 1790) ;
• 14,07 ml d’archives modernes (1790-1982) ;
• 12,53 ml d’archives contemporaines (postérieures à 1983... »
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
L'ouvrage Noms de lieux de l'Ain propose la racine gauloise « barro » (sommet, plateau allongé). Ce toponyme, comme la majorité des toponymes en « -ac », dérive de l'anthroponyme d'un propriétaire de domaine gallo-romain ; un certain « Bericius » d'... »
Histoire archivistique
En application de la circulaire préfectorale du 10 janvier 1843, un inventaire des archives et du mobilier est dressé en 1844. Il y est fait mention que le premier registre des délibérations débute en l’an II et les registres paroissiaux et d’état-civil ... »
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
• Fonds ancien
La commune conserve uniquement les registres paroissiaux (GG1-4, 1631-1792).
• Fonds moderne
En série D, les registres des délibérations sont conservés intégralement depuis presque la création de la commune en 1790 (1D1-8). On trouve deux ... »
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Lors de la première intervention du service Archives du Centre de gestion de l'Ain en 2004, 21,45 ml ont été classés et 5,70 ml éliminés. La seconde intervention du CDG 01 de 2021 a également permis le classement de 6,01 ml d’archives et l’élimination de ... »
Mode de classement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement du 31 décembre 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.
Conformément à la circulaire AD 83-1 ... »
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Instruments de recherche
MERCIER Jean-Charles et ESCOFFIER Blandine, Commune de Béréziat. Inventaire des archives (1631-2020), Péronnas : CDG 01 : 2004 et 2020
Zone des sources complémentaires
Unités de description associées
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Complet
Dates de production, de révision, de suppression
2021-04-19 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Note de l'archiviste
Notice élaborée par Blandine Escoffier, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).