Fonds FRAC01040 - Fonds communal de Béréziat

État nominatif des anciens militaires ayant combattus sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 01.Plan pour l'installation de la boucherie de monsieur Mondange, vue 01.Plan pour l'installation de la boucherie de monsieur Mondange, vue 02.Plan pour l'acquisition d'une pompe pour le puits communal, vue 01.Plan et dessins pour le remplacement du tablier du pont des Bigots sur le chemin vicinal ordinair...Plan et dessins pour le remplacement du tablier du pont des Bigots sur le chemin vicinal ordinair...Facture de l'entreprise de menuiserie et ébénisterie Dufourd-Dupupet à Béreyziat, vue 01.Facture de l'hôtel-boulangerie Goyard-Favier à Béréziat, vue 01.Facture de l'hôtel-boulangerie Goyard-Favier à Béreyziat, vue 02.Facture de l'entreprise générale de bâtiments de Pierre Vacle à Béreyziat, vue 01.Facture de l'épicerie et mercerie Taton-Mignot à Béreyziat, vue 01.Facture de l'entreprise de serrurerie artistique et ferblanterie de Henri Moulin à Béreyziat, vue...Plan pour l'acquisition et reconstruction de la mairie-école (ancien bâtiment), vue 01.Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 01.Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 02.Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 03.Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 04.Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.Plan pour l'appropriation et des réparations au presbytère, vue 01.Plan pour l'appropriation et des réparations au presbytère, vue 02.Plan pour la restauration de l’école des garçons, construction d’un préau couvert, privés et de m...Plan pour la restauration de l’école des garçons, construction d’un préau couvert, privés et de m...Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.Plan pour la construction de l'école maternelle, vue 01.

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Zone d'identification

Cote

FRAC01040

Titre

Fonds communal de Béréziat

Date(s)

  • 1631-2020 (Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

Le fonds classé représente 27,46 mètres linéaires (ml) répartis comme suit (métrage relevé en 2021) :
• 0,23 ml d’archives anciennes (antérieures à 1790) ;
• 14,07 ml d’archives modernes (1790-1982) ;
• 12,53 ml d’archives contemporaines (postérieures à 1983... »

Zone du contexte

Nom du producteur

(1790/2099)

Histoire administrative

L'ouvrage Noms de lieux de l'Ain propose la racine gauloise « barro » (sommet, plateau allongé). Ce toponyme, comme la majorité des toponymes en « -ac », dérive de l'anthroponyme d'un propriétaire de domaine gallo-romain ; un certain « Bericius » d'... »

Histoire archivistique

En application de la circulaire préfectorale du 10 janvier 1843, un inventaire des archives et du mobilier est dressé en 1844. Il y est fait mention que le premier registre des délibérations débute en l’an II et les registres paroissiaux et d’état-civil ... »

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

• Fonds ancien
La commune conserve uniquement les registres paroissiaux (GG1-4, 1631-1792).

• Fonds moderne
En série D, les registres des délibérations sont conservés intégralement depuis presque la création de la commune en 1790 (1D1-8). On trouve deux ... »

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Lors de la première intervention du service Archives du Centre de gestion de l'Ain en 2004, 21,45 ml ont été classés et 5,70 ml éliminés. La seconde intervention du CDG 01 de 2021 a également permis le classement de 6,01 ml d’archives et l’élimination de ... »

Mode de classement

Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement du 31 décembre 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.

Conformément à la circulaire AD 83-1 ... »

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

  • latin

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.

Instruments de recherche

MERCIER Jean-Charles et ESCOFFIER Blandine, Commune de Béréziat. Inventaire des archives (1631-2020), Péronnas : CDG 01 : 2004 et 2020

Zone des sources complémentaires

Unités de description associées

  1. Archives départementales de l’Ain
    Notamment :
    Série O Administration communale
    • 2O 512-525 Béréziat

  2. Archives communales des communes voisines
    Boissey
    Marsonnas : Jordi Rubió et Blandine Corna, Inventaire des archives (1790-2017), 2013 et 2017-2018
    Saint-Étienne-sur-Reyssouze
    Saint-Jean-sur-Reyssouze

Mots-clés

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

FR28011201200016_DA_000000135

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »

Statut

Ébauche

Niveau de détail

Complet

Dates de production, de révision, de suppression

2021-04-19 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Note de l'archiviste

Notice élaborée par Blandine Escoffier, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).