Zone d'identification
Cote
1G16
Titre
Fiscalité.
Date(s)
- 1792-1982 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Perception des impôts : procès-verbaux, courrier (1792, an XI).
Impôts locaux : rôles, tableaux de renseignements extraits des rôles des impôts locaux directs (1963-1971, 1979, 1981-1982).
Impôt sur le revenu : liste de classement des exploitations en ... »
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- administration » fiscalité
- procès-verbal
- administration » fiscalité » impôts locaux
- administration » fiscalité » fiscalité des personnes » impôt sur le revenu
- administration » fiscalité » fiscalité professionnelle » impôt sur les bénéfices
- rôle
- état du montant des rôles
- liste
- classement
- agriculture
- désignation
- administration » fiscalité » fiscalité immobilière » évaluation foncière
- registre
- administration » fiscalité » exonération fiscale
- communications » transport » véhicule automobile
- agriculture » production agricole » élevage » équidé
- administration » fiscalité » impôts locaux » taxe sur les chiens
- Époque moderne » 18e siècle