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Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France)
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FRAC01380 - Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Sous-fonds
Archives modernes
Série
D - Administration générale de la commune
Sous-série
2D - Actes de l’administration municipale
Groupe de documents
2D1-2 - Registres des arrêtés du maire.
Dossier
2D3 - Extraits du registre des arrêtés.
Dossier
2D4 - Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Groupe de documents
2D5-6 - Correspondance.
Rapports
Extraits du registre des arrêtés.
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