Dossier 1P1 - Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.

Zone d'identification

Cote

1P1

Titre

Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.

Date(s)

  • 1791-1914 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

(1790/2099)

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Personnel du culte, nomination : notification (1895) ; relations et traitement : rôle, certificat de résidence, instructions, correspondance (an IX-1904) ; biens : arrêté du Directoire sur la propriété du jardin du presbytère situé sur un fonds de la ... »

Mots-clés