Zone d'identification
Cote
12W10
Titre
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Date(s)
- 2001-2005, 2008 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Extrait de l’étude piscicole du Sevron, du Solnan et des Sânes dans le département de l’Ain, dossier de demande de DIG, enquête publique, annonces officielles et légales, arrêté interpréfectoral de déclaration de DIG, conventions, animation-coordination ... »