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FRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
Sous-fonds
Archives modernes
Série
L - Finances communales
Sous-série
2L - Revenus et charges de la commune
Dossier
2L1 - Emprunts.
Dossier
2L2 - Dons et legs.
Dossier
2L3 - Recensement des chiens.
Dossier
2L4 - Taxe sur les chiens.
Dossier
2L5 - Poids public.
Rapports
Dons et legs.
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