Courtes (Ain, France) -- Chemin rural n°4 du Colombier au bief Rouillet dit aussi chemin rural de la Croix Joubert

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Courtes (Ain, France) -- Chemin rural n°4 du Colombier au bief Rouillet dit aussi chemin rural de la Croix Joubert

Terme générique Courtes (Ain, France)

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Courtes (Ain, France) -- Chemin rural n°4 du Colombier au bief Rouillet dit aussi chemin rural de la Croix Joubert

  • Employé pour Chemin rural n°4 du Colombier au bief Rouillet (Courtes, Ain, France ; dit aussi chemin rural de la Croix Joubert)
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Délaissés de chemins, cession de terrains.

Cession d’un délaissé de l’ancien chemin rural n°4 du Colombier au bief Rouillet : arrêté préfectoral, actes, plan, correspondance (1883-1886).
Vente d’un délaissé de chemin de petite communication n°1 à Boyer au profit de Marie Josephte Servan veuve Fouillet : acte (1893).
Aliénation d’un délaissé du chemin de desserte des Maisons Neuves au chemin vicinal ordinaire n°2 au profit de M. C. : arrêté préfectoral, état parcellaire estimatif, plan parcellaire, affiche (1939).