- FondsFRAC01422 - Fonds communal déposé de Tossiat
- SubfondsArchives anciennes
- SeriesAA - Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
- FileAA1 - Toisé et trézain.
- FileAA2 - Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
- FileAA3 - Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.