Dossier 1K10 - Conseil municipal et élections municipales.

Zone d'identification

Cote

1K10

Titre

Conseil municipal et élections municipales.

Date(s)

  • an VIII (1800)-1979 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

(1790/2099)

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Nomination des maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (an VIII, 1829, 1860-1879) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, ... »

Mots-clés