Identity area
Reference code
Title
Date(s)
- 1628-1719 (Creation)
Level of description
Fonds
Extent and medium
3 liasses
Context area
Name of creator
Administrative history
L'ordre des Capucins établi un couvent à Seyssel en 1628, sur la rive droite du Rhône. Les Capucins développeront une activité importante dans la commune et entreprendront des travaux de contention des rives du Rhône comme la construction d'une digue pour protéger les vergers environnants. Des travaux de fortification seront réalisés dans le couvent à la fin du XVIIème siècle. Par attribution de l'abbé de Saint-Just, vicaire général, les frères capucins de Belley, Seyssel et Gex exercent la confession, la prière, le catéchisme et ont le droit de faire la mission dans les paroisses du diocèses de Lyon.
Repository
Archival history
Immediate source of acquisition or transfer
Fonds privé entré par voie extraordinaire à une date inconnue.
Content and structure area
Scope and content
Appraisal, destruction and scheduling
Accruals
System of arrangement
Les archives d’origine privée entrées par voie extraordinaire sont classées en séries S du cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions of access and use area
Conditions governing access
La consultation des archives privées est réglementée par les articles L. 213-6 du Code du patrimoine.
Conditions governing reproduction
Language of material
- French
Script of material
- Latin
Language and script notes
Physical characteristics and technical requirements
Finding aids
Allied materials area
Existence and location of originals
Existence and location of copies
Related units of description
Notes area
Alternative identifier(s)
Access points
Subject access points
Place access points
Name access points
Genre access points
Description control area
Description identifier
Institution identifier
Rules and/or conventions used
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Status
Draft
Level of detail
Partial
Dates of creation revision deletion
2021-04-22 [ISO 8601] première rédaction
Language(s)
- French
Script(s)
- Latin
Sources
Archivist's note
Notice élaborée par Jordi Rubió, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).