- FondsFRAC01094 - Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
- SubfondsArchives modernes
- SeriesL - Finances communales
- Subseries1L - Budgets et comptes, comptabilité
- sous-sous-serieBudgets et comptes
- recordgrp1L7-9 - Comptes de gestion, arrêt des comptes.
- File1L7 - Clôture des comptes.