- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- SubfondsArchives modernes
- SeriesQ - Assistance et prévoyance
- Subseries1Q - Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
- recordgrp1Q7-9 - Budgets et comptes.
- File1Q7 - Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
- File1Q8 - Comptes administratifs.
- File1Q9 - Comptes de gestion.