Combabonet (Illiat, Ain, France ; lieudit)

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

Combabonet (Illiat, Ain, France ; lieudit)

Terme générique Illiat (Ain, France)

Combabonet (Illiat, Ain, France ; lieudit)

Termes équivalents

Combabonet (Illiat, Ain, France ; lieudit)

Termes associés

Combabonet (Illiat, Ain, France ; lieudit)

1 Descriptions archivistiques résultats pour Combabonet (Illiat, Ain, France ; lieudit)

Croissant

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.

Affaire contre Claude Marie de Veyle concernant l’adjudication du chemin communal de Combabonet (1827-1832).
Affaire contre Claude Marie de Veyle concernant une anticipation sur un chemin au lieudit Combabonet (1837-1838).
Affaire contre Charles Merline concernant l’exécution du legs testamentaire de Françoise Frèjean épouse Lorin (1857-1860).