- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieR - Instruction publique, sciences, lettres et arts
- Sous-série1R - Instruction publique
- Dossier1R1 - Écoles primaires communales.
- Dossier1R2 - Rétribution scolaire.
- Dossier1R3 - Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
- Dossier1R4 - Pupilles de la nation.
- Dossier1R5 - Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
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