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Fonds
FRAC01380 - Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Sous-fonds
Archives modernes
Série
O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Sous-série
1O - Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Sous-sous-série
1O1-11 - Voirie
Dossier
1O4 - Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Pièce
01O004_001 - Plan de la traverse de Mépillat pour l'élargissement et le redressement du chemin vicinal ordinaire n°10 allant du hameau de Jassan à celui de Mépillat, vue 01.
Rapports
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
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