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Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France)
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Fonds
FRAC01380 - Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Sous-fonds
Archives modernes
Série
O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Sous-série
1O - Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Sous-sous-série
1O1-11 - Voirie
Dossier
1O1 - Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Dossier
1O2 - Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Dossier
1O3 - Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Dossier
1O4 - Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Dossier
1O5 - Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Groupe de documents
1O6-9 - Réparations et entretien des chemins.
Dossier
1O10 - Aménagement et gestion de la voirie.
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Rapports
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
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