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Fonds
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Fonds
FRAC01197 - Fonds communal de Journans
Sous-fonds
Archives modernes
Série
I - Police, hygiène publique, justice
Sous-série
1I - Police locale
Dossier
1I1 - Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Dossier
1I2 - Chasse.
Dossier
1I3 - Police économique, rurale et urbaine.
Dossier
1I4 - Pompes funèbres.
Rapports
Chasse.
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