Identity area
Reference code
1I2
Title
Chasse.
Date(s)
- an IX (1801)-1938 (Creation)
Level of description
File
Extent and medium
1 liasse
Context area
Name of creator
(1790/2099)
Repository
Archival history
Immediate source of acquisition or transfer
Content and structure area
Scope and content
Police de la chasse : instructions, correspondance (an X, 1844-1876) ; gardes particuliers : arrêtés de nomination, prestation de serment, lettre de démission (1836-1937) ; permis de chasse (1864) ; battues et destruction de nuisibles : arrêtés du maire et préfectoraux, correspondance (1842-1938).
Société de chasse et de pêche et de protection agricole des communes de Tossiat et de Journans : statuts (1928).
Chasse aux loups : arrêtés préfectoraux, liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion (an IX).
Appraisal, destruction and scheduling
Accruals
System of arrangement
Conditions of access and use area
Conditions governing access
Conditions governing reproduction
Language of material
Script of material
Language and script notes
Physical characteristics and technical requirements
Finding aids
Allied materials area
Existence and location of originals
Existence and location of copies
Related units of description
Notes area
Alternative identifier(s)
Access points
Subject access points
- administration » police » police de la chasse
- temps libre et sociabilité » loisir » chasse
- circulaire
- administration » police » agent de la force publique » garde particulier
- désignation
- arrêté du maire
- arrêté préfectoral
- administration » régime seigneurial » féodalité » serment de fidélité
- agriculture » production agricole » protection des végétaux » animal nuisible
- temps libre et sociabilité » loisir » chasse » association de chasse
- temps libre et sociabilité » loisir » pêche à la ligne » association de pêche
- statut d'association
- liste nominative