Zone d'identification
Type d'entité
Collectivité
Forme autorisée du nom
Châtillon-la-Palud (Ain, France)
Zone de description
Dates d’existence
1790/2099
Historique
Selon Marie-Claude Guigue, Châtillon-la-Palud était une paroisse dès le XIIIè siècle. Aujourd’hui, le le registre paroissial le plus ancien date de 1637. C’est Guy de la Palud qui jouissait de la seigneurie de Châtillon-la-Palud, ainsi que sa famille, ... »
Lieux
Plusieurs hameux composent la commune. À Bublanne, ancienne commune fusionnée avec Châtillon-la-Palud, l’église Saint-Georges nommée aussi église de Bublanne fait écho à l’église de Châtillon-la-Palud connue sous le nom d’église Saint-Irénée. En 2015, 1 5... »
Statut légal
Collectivité territoriale
Fonctions et activités
La commune constitue le premier niveau d’administration territoriale et bénéficie de la clause de compétence générale, qui lui permet d’intervenir dans tous les domaines dès lors qu’il existe un intérêt public local. En tant que représentant de l’État ... »
Textes de référence
Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne
Décret du 20 septembre 1792 qui détermine le mode de constater l’état civil des citoyens. Texte en ligne
Loi du 28 ... »
Organisation interne/Généalogie
-
Composition
La commune est administrée par un conseil municipal dont les membres sont élus au suffrage universel direct pour six ans. Le maire préside le conseil municipal, dont il organise les travaux et exécute les délibérations. Il est secondé par un ... »
Contexte général
Liste des maires :
VACHON Joseph (an IV)
GRANJEAN François (an IV-an VI))
GODARD Jean (an VI
GRANJEAN François (1800 et cité jusqu’en 1805)
MILLON Claude (cité en 1809)
GODARD Jean (cité depuis 1815)
CHAUSSON Claude (1820-1832)
DEPLATIERE Nicolas (1832-1841)
... »
Zone du contrôle
Identifiant de notice d'autorité
Identifiant du service d'archives
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et ... »
Statut
Final
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision et de suppression
2018-08-09 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Notes de maintenance
Notice élaborée par Blandine Corna Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).