Zone d'identification
Type d'entité
Collectivité
Forme autorisée du nom
Centre de loisirs Les P'tits Futés (Attignat, Ain)
Autre(s) forme(s) du nom
- Centre de loisirs d'Attignat (1978-1984)
- Centre municipal de loisirs d'Attignat (1984-1989)
- Centre de loisirs d'Attignat (1989-2010)
- Centre de loisirs Les P'tits Futés (2010-2013)
Zone de description
Dates d’existence
1978-08-03/2012-12-26
Lieux
A l'origine, le siège social est fixé à la mairie d'Attignat (Ain, France). Suite à l'ouverture d'une nouvelle garderie périscolaire en 1996, le siège social est transféré au 317 rue de l'Église à Attignat (Ain, France) en 1997.
Statut légal
Association loi 1901
Fonctions et activités
L'association a pour but d'organiser les centres de loisirs pendant les vacances scolaires pour les enfants à partir de 4 ans.
Textes de référence
-
Textes législatifs généraux
Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association Texte en ligne
Décret du 16 août 1901 pris pour l'exécution de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association Texte en ligne -
Textes d’intérêt
... »
Organisation interne/Généalogie
-
Composition
L’association est administrée par un conseil d'administration qui organisent le fonctionnement du centre de loisirs composé au maximum de 15 personnes. Parmi les membres du conseil d'administration, est élu un bureau composé au minimum d'un ... »
Zone des relations
Fonction associée
Fonction associée
Zone du contrôle
Identifiant de notice d'autorité
Identifiant du service d'archives
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et ... »
Statut
Final
Niveau de détail
Complet
Dates de production, de révision et de suppression
2024-02-19 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Notes de maintenance
Notice élaborée par Blandine Escoffier, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain)