- FondsFRAC01380 - Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
- SubfondsArchives modernes
- SeriesQ - Assistance et prévoyance
- Subseries5Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
- recordgrp5Q3-4 - Retraites ouvrières et paysannes.
- File5Q3 - Listes nominatives, instructions.
- File5Q4 - Cartes annuelles, carnets d’admission.