- FondsFRAC01422 - Fonds communal déposé de Tossiat
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieQ - Assistance et prévoyance
- Sous-série1Q - Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
- Sous-sous-sérieBureau d’assistance
- Dossier1Q1 - Bureau d’assistance médicale gratuite.
- Dossier1Q2 - Commission administrative.