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FRAC01197 - Fonds communal de Journans
Sous-fonds
Archives modernes
Série
L - Finances communales
Sous-série
1L - Budgets et comptes, comptabilité
Sous-sous-série
Budgets et comptes
Groupe de documents
1L1-3 - Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, crédits supplémentaires (1811-1982), balance générale (1976), situation financière (1980).
Dossier
1L1 - An 9 (1801)-1909
Dossier
1L2 - 1910-1949
Dossier
1L3 - 1950-1982
Rapports
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, crédits supplémentaires (1811-1982), balance générale (1976), situation financière (1980).
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