Zone d'identification
Type d'entité
Personne
Forme autorisée du nom
Bossand, Joseph Henri (notaire ; cité en 1839)
Zone de description
Dates d’existence
19
Lieux
Mornay (Ain, France)
Fonctions et activités
Notaire et adjoint au maire de Mornay
Zone du contrôle
Identifiant de notice d'autorité
FR28011201200016_NA_000000905
Identifiant du service d'archives
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Statut
Final
Niveau de détail
Élémentaire
Dates de production, de révision et de suppression
2020-05-07 [ISO 8601] première rédaction
Notes de maintenance
Notice élaborée par Blandine Escoffier, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).