- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieL - Finances communales
- Sous-série1L - Budgets et comptes, comptabilité
- Groupe de documents1L16-17 - Bordereaux de titres et mandats.
- Dossier1L16 - 1957-1970
- Dossier1L17 - 1971-1982