File 1P3 - Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois d...Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois d...Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois d...Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois d...

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Reference code

1P3

Title

Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.

Date(s)

  • 1822-1893 (Creation)

Level of description

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Extent and medium

1 liasse

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Scope and content

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 (s.d) [1].
Litige entre la commune et la fabrique d’église sur la jouissance du bois :... »

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