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FRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
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M - Édifices communaux, établissements publics
Sous-série
1M - Édifices publics
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Dossier
1M2 - Salle des fêtes.
Dossier
1M3 - Monument aux morts. – Édification.
Dossier
1M4 - Pont bascule.
Dossier
1M5 - Toilettes publiques.
Dossier
1M6 - Bâtiments communaux.
Dossier
1M7 - Installations sportives.
Rapports
Bâtiments communaux.
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