Béréziat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°2 dit de Bois Bernard

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

Béréziat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°2 dit de Bois Bernard

Terme générique Béréziat (Ain, France)

Béréziat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°2 dit de Bois Bernard

Termes équivalents

Béréziat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°2 dit de Bois Bernard

  • Employé pour Chemin vicinal ordinaire n°2 dit de Bois Bernard (Béréziat, Ain, France)

Termes associés

Béréziat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°2 dit de Bois Bernard

1 Descriptions archivistiques résultats pour Béréziat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°2 dit de Bois Bernard

Seulement les résultats directement liés
Croissant

Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.

Chemin vicinal ordinaire n°2 de Bois Bernard à Montcet, élargissement : actes de vente (1937).
Chemin vicinal ordinaire n°3 du bourg à Montcet : permission de voirie (1910), élargissement du chemin : actes de vente (1937).
Chemin de desserte du Montcet, rectification : rapport de l’agent-voyer cantonal, plan, correspondance (1874).
Chemin rural non classé aux limites de Béréziat et de Marsonnas, construction d’un aqueduc d’irrigation par Jean-Baptiste François Labruyère : arrêté du maire, lettre du maire de Marsonnas (1864).
Chemins ruraux de la Chèvre et des Teppes, aliénation : acte d’aliénation de délaissé de chemin, correspondance (1864-1870).