Subfonds - Archives modernes

Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière. Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01. Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04. État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze. Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01. Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03. Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02. Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02. Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01. Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02. Facture d’E. Debost, entrepreneur de charronnage à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01. Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouz... Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouz... Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01. Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vu... Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vu... Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf... Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf... Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, v... Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01. Plan pour la construction d'un mur de clôture avec grille au monument aux morts, vue 01. Plan pour la construction d'une salle de réunions, vue 01. Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01. Plan pour la construction d’un préau couvert et de jeux à l'école des garçons, vue 01. Plan pour la restauration des deux écoles et construction d’un préau couvert à l’école des garçon... Plan pour la construction du bâtiment avec préau et dépendances à l'école des filles, vue 01. Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01. Plan pour l'agrandissement, appropriation et restauration des écoles communales, vue 01. Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01. Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02. Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 01. Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02. Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 01. Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 02. Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 03. Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 04. Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er ma...

Identity area

Reference code

Title

Archives modernes

Date(s)

Level of description

Subfonds

Extent and medium

Context area

Name of creator

Repository

Archival history

Immediate source of acquisition or transfer

Content and structure area

Scope and content

Appraisal, destruction and scheduling

Accruals

System of arrangement

Conditions of access and use area

Conditions governing access

Conditions governing reproduction

Language of material

Script of material

Language and script notes

Physical characteristics and technical requirements

Finding aids

Allied materials area

Existence and location of originals

Existence and location of copies

Related units of description

Related descriptions

Notes area

Alternative identifier(s)

Access points

Subject access points

Place access points

Name access points

Genre access points

Description control area

Description identifier

Institution identifier

Rules and/or conventions used

Status

Level of detail

Dates of creation revision deletion

Language(s)

Script(s)

Sources

Accession area

Related subjects

Related people and organizations

Related genres

Related places