- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieQ - Assistance et prévoyance
- Sous-série1Q - Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
- Dossier1Q5 - Commission administrative.
- Dossier1Q6 - Archives et objets mobiliers.
- Dossier1Q10 - Dons et legs, revenus et recettes.
- Dossier1Q11 - Secours aux indigents, personnes âgées secourues.