Ambléon, Mairie d' (Ain, France)

• Municipal

Sous l’Ancien Régime, la communauté d’Ambléon appartenait à la maison forte d’Ambléon, propriétaire de la seigneurie de Conzieu. Cette seigneurie appartenait à la famille du Plastre, anoblie en 1468.
Au début du XVIème siècle (1701), la châtellenie passe aux mains de la Maison de Mornieu-Gramont. L’église paroissiale, communément ‘la chapelle’, est dédiée à Saint-Didier et rattachée au diocèse de Belley, archiprêtré d’Arbignieu. Le bâtiment date du XIIème siècle et était entouré par l’ancien cimetière. Sur le pavé, en face de l’autel, il y a une pierre sépulcrale avec l’écusson des seigneurs d’Ambléon D’après Edouard Philippon, l’église d’Ambléon faisait partie de l’ancien patrimoine de l’abbaye de Cluny, confirmée en 1125 par le pape Honorius II.

La commune est située dans une zone humide proche de la vallée du Gland, dans les montagnes du Bugey, à 11 kilomètres de Belley et à 400m d’altitude.

Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne

La mairie est organisée autour d'un secrétariat unique.

La commune dispose d'un local archives.

La mairie d'Ambléon conserve les archives issues de sa propre administration communale depuis sa création en 1790. En 1792, la commune hérite de la gestion de l’état civil et des archives paroissiales remontant à 1701.

La commune conserve également les fonds de :
• la société des chasseurs d'Ambléon
• l'association syndicale des propriétaires riverains du Sétrins
• le foyer rural.

Toute personne peut obtenir communication des documents conservés par la collectivité dans le respect de la réglementation en vigueur sur la communicabilité des archives publiques (articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine) ou des conditions émises par les donateurs ou déposants d’archives privées.
Toute personne désireuse de consulter les archives communales doit produire une pièce officielle d’identité comportant une photographie.
La consultation des documents s’effectue obligatoirement sur place. Il n’est consenti aucun prêt à domicile de documents d’archives.
La consultation se fait sur rendez-vous aux heures d’ouverture de la mairie.
Les lecteurs doivent veiller à ce que les documents communiqués ne subissent aucun dommage, dégradation ou altération par leur fait ou leur négligence.

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Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Norme ISDIAH (Norme internationale pour la description des institutions de conservation des archives), 1e édition, 2008.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Draft

Full

2019-06-28 [ISO 8601] première rédaction

• French

• Latin

Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).